retour accueil            contact     
IMG_1588


Evènement :
Harmonia Sacra en tournée pour 16 concerts !
Mentions légales

Vous êtes sur le site Internet officiel de l'association Harmonia Sacra
Ce site est hébergé par la société OVH /www.keeo.fr
 
Association responsable : 
Harmonia Sacra

Association régie par la Loi de 1901 
11 résidence Watteau - 2 rue Simon Marmion
 

 
Responsabilité éditoriale :
Yannick Lemaire
 

Rédacteur en chef/Webmestre :

Yannick Lemaire

Traitement automatisé d'informations nominatives :
L'Association Harmonia Sacra ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l'intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants. Elle utilise le système dit des "cookies". Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à contact@harmoniasacra.com.
 
 
Tous droits réservés :
La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que " les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
 
 
Tous droits réservés Association Harmonia Sacra :
Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord de l'auteur. Les noms cités sur ce site Internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. L'auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans ce site. Le site harmoniasacra.com est tous droits réservés à l'Association Harmonia Sacra . Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, Association Harmonia Sacra.


mentions légales    |    crédits    |    conception keeo.fr
Copyright 2008 © Harmonia Sacra. Tous droits réservés
Statistiques